ARTT ARTT Accord du 29 mars 2000

ARTTEn vigueur non étendu

Article 1 - Chapitre Ier : Dispositions transitoires.En vigueur non étendu

Chapitre II : Principes généraux

• Article 2 - Champ d'application.En vigueur non étendu

• Article 3 - Date d'effet et durée de l'accord.En vigueur non étendu

Chapitre III : Aménagement, organisation et réduction du temps de travail

• Article 4 - Champ d'application.En vigueur non étendu

• Article 5 - Amplitude d'ouverture de l'établissement.En vigueur non étendu

• Article 6 - Durée du travail.En vigueur non étendu

• Article 7 - Jours de repos hebdomadaires.En vigueur non étendu

• Article 8 - Nombre de jours de congés payés et de jours fériés non travaillés.En vigueur non étendu

• Article 9 - Principe d'un décompte du temps de travail dans un cadre annualisé.En vigueur non étendu

• Article 10 - Horaire de travail.En vigueur non étendu

• Article 11 - Modalités applicables en fonction des différentes catégories de salariés et d'emploi.En vigueur non étendu

• Article 12 - Jours de repos supplémentaires d'aménagement et réduction du temps de travail.En vigueur non étendu

• Article 13 - Aménagement, organisation et réduction du temps de travail par abaissement de la durée journalière et attribution de jours de repos (modalité 1).En vigueur non étendu

• Article 14 - Aménagement, organisation et réduction du temps de travail par abaissement de la durée moyenne journalière du travail avec adoption d'un régime de modulation et attribution de jours de repos (modalité 2).En vigueur non étendu

• Article 15 - Aménagement, organisation et réduction du temps de travail par attribution de jours de repos et un décompte en jours de travail sur une base annuelle (modalité 3).En vigueur non étendu

• Article 16 - Aménagement, organisation et réduction du temps de travail à temps partiel (modalité 4).En vigueur non étendu

• Article 17 - Aménagement, organisation et réduction du temps de travail par abaissement de la durée journalière (modalité 5).En vigueur non étendu

• Article 18 - Aménagement, organisation et réduction du temps de travail par abaissement de la durée moyenne journalière de travail avec adoption d'un régime de travail par roulement et attribution de jours de repos (modalité 6).En vigueur non étendu

• Article 19 - Aménagement, organisation et réduction du temps de travail par abaissement de la durée moyenne journalière de travail avec adoption d'un régime de travail par relais et attribution de jours de repos (modalité 7).En vigueur non étendu

• Article 20 - Travail intermittent.En vigueur non étendu

• Article 21 - Heures supplémentaires.En vigueur non étendu

• Article 22 - Formation.En vigueur non étendu

• Article 23 - Congés payés.En vigueur non étendu

• Article 24 - Contrôles de la durée du travail.En vigueur non étendu

Chapitre IV : Dispositions spécifiques applicables aux cadres dirigeants

• Article 25 - Définition.En vigueur non étendu

• Article 26 - Application de la réglementation sur le temps de travail.En vigueur non étendu

Chapitre V : Organisation du travail

• Article 27 - Planification des absences.En vigueur non étendu

Chapitre VI : Rémunération

• Article 28 - Maîtrise de la masse salariale.En vigueur non étendu

• Article 29 - Maintien des rémunérations sur la base de la durée hebdomadaire en vigueur dans l'entreprise.En vigueur non étendu

• Article 30 - Autres dispositions relatives aux rémunérations.En vigueur non étendu

Chapitre VII : Autres dispositions

• Article 31 - Egalité professionnelle hommes/femmes.En vigueur non étendu

Chapitre VIII : Dispositions finales

• Article 32 - Révision.En vigueur non étendu

• Article 33 - Dépôt et publicité.En vigueur non étendu